En France, il existe des règles très spécifiques encadrant les transports. Des dispositions règlementaires concernant la sécurité, notamment le poids et les dimensions, ont été mises en place par le code de la route et la règlementation des transports. Dans cet article, nous nous intéressons au transport d’animaux et à la règlementation du véhicule transportant des chevaux. Focus sur l’assurance bétaillère.

Le type de permis en fonction du type de transport

Pour conduire un van tracté par un véhicule, il faut obligatoirement détenir le permis EB. Si le véhicule et le van ont un poids total de plus de 3,5 tonnes, il faudra alors respecter une limite de 80km/h sur les routes et de 90km/h sur les voies rapides et les autoroutes. La limitation de vitesse doit être affichée à l’arrière du van.

Si le véhicule et le van ont un poids de moins de 3,5 tonnes, seul le permis B est obligatoire. Attention toutefois à bien vérifier le poids réel du véhicule avant de transporter plusieurs chevaux. Enfin, si le véhicule et le van font plus de 3,5 tonnes, c’est le permis C (poids lourd) qu’il faudra obtenir. Dans tous les cas, il faut veiller à ce que vous conduisez et vous transportez des chevaux en toute légalité.

Ce que dit la loi sur le transport des chevaux

Avant tout, voyons ce que dit la loi sur le transport des chevaux. Dans le cas d’un voyage durant plus de 9 heures, il faudra respecter certaines règles. Il faut obligatoirement détenir tous les documents d’accompagnement, c’est-à-dire les papiers des animaux avant de les transporter : lieu de pièce sanitaire et zootechnique et les passeports des animaux. De plus, il faut que les chevaux transportés soient pucés. Les animaux doivent être suivis dans tous leurs déplacements.

Les chevaux doivent toujours être transportés dans des véhicules nettoyés et désinfectés. La surface au sol et la hauteur doivent être suffisantes en fonction des animaux à transporter. Aussi, ils doivent disposer d’eau et de nourriture. Enfin, on note que le personnel qui manipule les animaux dispose d’une formation ou possède les compétences nécessaires pour limiter la peur des animaux transportés.

Les assurances à souscrire pour le transport de chevaux

Les assureurs proposent désormais des assurances spécifiques au domaine équin et au transport de chevaux. En plus de l’assurance de votre véhicule, vous pourrez souscrire les garanties suivantes :

  • Assurance des chevaux transportés pour les frais vétérinaires en cas de blessures subies par les chevaux au moment de l’embarquement, du désembarquement ou d’accident
  • Assurance technique aux camions de moins de 3,5 tonnes
  • Assurance technique aux vans de 5 chevaux maximum
  • La couverture des frais d’engagement en concours officiels
  • Le rapatriement d’un cheval
  • L’abattage de l’équidé à la suite de blessures
  • L’inaptitude et la dépréciation de l’équidé
  • Le vol de l’équidé en cours de transport y compris en stationnement
  • Les dommages aux chevaux et à la sellerie en cas d’explosion ou d’incendie
  • Les aménagements intérieurs du véhicule
  • Le dépannage et le remorquage
  • Le véhicule de remplacement
  • Les frais d’acheminement

Ces garanties peuvent être adaptées à la durée et au profil du conducteur, s’il s’agit d’un particulier ou d’un professionnel. Pour savoir quelles garanties vous seront utiles, renseignez-vous auprès de votre assureur. Il fera le point sur les assurances à souscrire en fonction de votre profil, de vos véhicules et de vos animaux.