On reconnait un engin de chantier de par sa double fonction : véhicule et instrument de travail. Ils sont souvent automoteurs et peuvent bouger par eux-mêmes d’un point à un autre à l’intérieur ou à l’extérieur de l’entreprise. Ces engins sont en général très chers mais essentiels aux activités d’une entreprise. Ces facteurs poussent les chefs d’entreprise à les assurer. Les engins de chantier doivent être couvert par une assurance véhicule professionnel et complète également l’offre en matière d’assurance des entreprises du BTP
Tout aussi déterminant est le risque qui est associé à un engin de chantier. Il peut causer des dommages aussi bien lors de son utilisation en tant qu’outil que quand il est en circulation sur la route. Utilisé comme véhicule, l’engin de chantier relève de l’assurance véhicule de l’entreprise. Cependant, utilisés comme outil de travail, ils peuvent occasionner des accidents liés à leurs utilisations. Il est indispensable de prendre contact avec des assureurs appropriés.
Cette assurance garantie les pertes ou dégâts physiques liés aux machines et engins qui peuvent surgir soudainement et qui nécessitent une réparation ou un remplacement.
L’assurance engins de chantier est une police de dommages généralement annuelle couvrant les engins sur un chantier ou dans l’enceinte de l’entreprise.
Aussi connue comme l’assurance tous risques engins de chantier ou dommage à l’engin, elle couvre les engins de chantier :
- durant leur utilisation ;
- à l’arrêt du chantier ;
- au moment de leur nettoyage ou révision ;
- quand ils sont embarqués ;
- quand ils sont débarqués ;
- durant le transport en bac pour les traversées par voies d’eau.
Les garanties obligatoires
Les engins de chantier sont communément couverts par le contrat d’assurance multirisque professionnelle lorsqu’ils restent dans les locaux professionnels. Toutefois, quand ils empruntent le réseau routier ils doivent impérativement avoir une assurance puisqu’ils sont catégorisés comme des véhicules terrestres à moteur (VTM). Il est essentiel que les engins soient assurés par :
- une assurance responsabilité civile qui offre la possibilité de garantir les dommages causés à des tiers lors d’un accident de la circulation ;
- une assurance de responsabilité civile exploitation ou professionnelle couvrant les dégâts provoqués lors de l’utilisation du matériel.
Les clauses optionnelles
Les contrats peuvent aussi inclurent des couvertures facultatives telles que la garantie pour :
- le vol ou tentative de vol;
- l’incendie ;
- l’explosion ;
- le bris de glace ou bris de machine ;
- la collusion ;
- la chute ;
- le renversement ou déraillement ;
- les catastrophes naturelles et/ou technologiques ;
- les objets véhiculés ;
- les dommages tous accidents durant l’activité professionnelle ;
- la protection corporelle du conducteur de l’engin.
La location d’engins
La location d’engins est en constante progression depuis ces dernières années, ce qui montre que les entreprises préfèrent louer le matériel nécessaire pour leurs chantiers de manière ponctuelle ou régulière afin de réduire les coûts et de jouir de plus de souplesse. Un contrat est établit entre la société spécialisée dans la location de véhicules et l’entreprise, dans lequel sont inscrites les conditions d’assurance de l’engin de chantier de même que les frais de locations.
Toutefois, l’utilisation d’un engin loué peut impliquer de lourdes responsabilités et des répercussions financières conséquentes pour les locataires en cas de dommages à des tiers en cours de circulation ou lors de son utilisation en tant qu’outil. Les dommages éventuels qu’il peut subir durant un chantier peuvent être réclamés au locataire afin de procéder à la réparation.
Le locataire peut être protégé à travers 3 garanties d’assurances :
Les dommages causés aux tiers par un engin immatriculé et non en cours de circulation
Ce cas de figure est garanti par un contrat automobile obligatoire souscrit par le louer de l’engin au bénéfice du conducteur. L’attestation d’assurance doit être remise au locataire.
Les dommages causés à des tiers par l’engin loué pendant son utilisation en tant qu’outil
Couverture qui peut être garantie par le contrat d’assurance responsabilité civile professionnelle prise par le locataire.
Les dommages causés aux matériels et engins loués
Tous les dommages doivent être pris en change par le locataire sauf ceux qui sont liés aux vices cachés du matériel loué ou de l’usure qui rend le matériel impropre à son usage dont il est destiné. Le locataire doit prouver les vices ou l’usure. Les contrats responsabilité civile classique ne couvrent en aucun cas les dommages aux matériels loués.
D’une manière générale, le locataire peut bénéficier de couvertures additionnelles en acceptant la couverture « bris de machine » offerte par le loueur. Cette solution est simple et ne requiert aucune démarche supplémentaire mais elle a un coût qui varie entre 7% et 12% du tarif de location. Autre possibilité offerte, le locataire souscrit cette assurance auprès de son propre assureur. Cette option est généralement favorisée pour la location des engins coûteux pendant un laps de temps important.
Bon à savoir : L’assurance garantie uniquement la compensation des pertes réelles estimées selon les normes du marché et dans les meilleures conditions économiques. Elle permet une remise en état normal des biens endommagés. En aucun cas, elle peut offrir un bénéfice à l’assuré.
Montant couvert
Le montant de la couverture offerte pour l’assurance de tout engin de chantier doit toujours représenter le prix d’achat d’un engin neuf incluant les frais de transport, de douane et de montage.