Vous exercez comme peintre ou comme peintre décorateur, et vous vous demandez quelles sont les assurances que vous devez souscrire ? La première chose à savoir est que vous n’êtes pas concernés nécessairement par l’obligation de l’assurance décennale. Cette assurance reste toutefois indispensable si vous réalisez des travaux d’étanchéité, notamment sur les façades. Focus sur les assurances obligatoires et essentielles pour les peintres.

Le métier de peintre

Le peintre intervient à la fin des travaux sur les chantiers de construction et de rénovation. C’est un professionnel qui a pour mission d’apporter son savoir-faire et ses conseils en termes de décoration chez les particuliers, mais aussi dans certaines structures professionnelles comme les théâtres, les ambassades, les hôtels et les boutiques.

Dans le cadre de votre activité de peintre, vous êtes amené à partager vos idées en ce qui concerne l’habillage des murs, des plafonds et du mobilier, que ce soit en intérieur ou en extérieur sur des façades. Dépendant de la nature du projet, on peut vous demander de réaliser une fresque, de poser des revêtements muraux, de concevoir un tableau ou encore d’imiter une patine ancienne.

Pour exercer comme peintre décorateur, il faut obligatoirement disposer de certaines qualités. Il faut travailler avec habileté, minutie et soin. Il faut aussi faire preuve de créativité, avoir le sens du contact, et pouvoir travailler en plein air et en hauteur. Selon les commandes, vous pouvez être amené à travailler seul ou en équipe, mais aussi de manipuler de nombreux produits chimiques.

Les risques qui peuvent menacer votre activité professionnelle

Le métier de peintre, comme tout autre métier, est exposé à certains risques. Parmi les risques pouvant engager votre responsabilité civile ou décennale, il y a les projections de peinture sur les biens des clients, une peinture extérieure « lavée » par un orage, la défaillance d’une peinture anticorrosion ou encore les infiltrations d’eau suite au décollement d’un revêtement.

Or, ce ne sont pas les seuls risques. Les peintres décorateurs utilisent des vernis et des peintures contenant de fortes quantités de solvants et de produits chimiques, ce qui augmente considérablement les risques liés à la toxicité neurologique, aux maladies respiratoires et aux dermatoses. Même si vous êtes habituellement prudent, notez qu’un accident est vite arrivé, et qu’avec les assurances adaptées, vous pourrez exercer sereinement.

L’assurance de responsabilité civile décennale

Une fois les gros œuvres terminés, c’est au tour du peintre d’intervenir. Dans la plupart des cas, c’est la responsabilité contractuelle qui est engagée en cas de défauts constatés sur les peintures décoratives après la livraison des travaux, et plus rarement, la responsabilité décennale.

Or, si la peinture a une fonction première de protection du support, comme les peintures anticorrosion et imperméabilisantes, ou si les défauts portent gravement atteinte au patrimoine architectural d’un bâtiment classé, la responsabilité décennale du peintre pourra être retenue. Pour cette raison, tous les peintres façadiers sont tenus de souscrire une assurance de responsabilité civile décennale. Ceci, pour une couverture optimale de leur activité de peintre.

Pour rappel, l’assurance décennale couvre les vices et les malfaçons pouvant survenir dans un délai de 10 ans à compter de la livraison des travaux et mettant en cause la solidité ou l’usage de l’ouvrage.

Qu’en est-il de la responsabilité civile professionnelle ?

L’assurance décennale n’est pas la seule assurance à souscrire pour exercer en toute sérénité. L’autre assurance à souscrire est l’assurance RC Pro. Avec une telle couverture, vous pourrez bénéficier d’une couverture en cas de dommages matériels, immatériels et corporels causés à des tiers dans le cadre de votre activité, que ceux-ci soient de votre faute ou non, avant ou après la réception des chantiers.

D’ailleurs, il est nécessaire de souligner qu’avant la signature d’un contrat, le maître d’ouvrage vous demandera une attestation de vos assurances.

Les autres assurances à souscrire pour le peintre en bâtiment

  • La protection juridique professionnelle : en cas de poursuites légales et sans une assistance juridique qualitative, les dépenses peuvent être importantes, et vous pourriez vous retrouver à dédommager les personnes concernées (morales ou physiques). Avec une assurance de protection juridique professionnelle, vous pourrez bénéficier d’une prise en charge des frais de défense et de justice, mais aussi d’une assistance téléphonique et de conseils juridiques.
  • L’assurance des véhicules : quel que soit le type de véhicule que vous utilisez pour vous rendre sur les chantiers et pour vos déplacements professionnels, vous êtes dans l’obligation de l’assurer. Le minimum que vous pourrez souscrire est l’assurance de responsabilité civile, également appelé l’assurance auto au tiers. Or, ce n’est pas la formule la plus protectrice. Avec une formule tous risques, vous bénéficiez d’une couverture intégrale allant des dommages corporels aux dommages matériels et immatériels.
  • La complémentaire santé : comme vous exercez votre activité de peintre majoritairement en hauteur et comme vous utilisez des produits pouvant être toxiques, il est dans votre intérêt de souscrire une complémentaire santé adaptée à vos besoins. Une mutuelle pourra vous être utile en cas d’accident, de maladie ou de blessure.
  • La prévoyance : avec une assurance prévoyance, vous pourrez bénéficier d’un complément de revenu en cas d’arrêt de travail pour maladie ou accident. Cette garantie intervient également en cas d’invalidité temporaire ou permanente, et en cas de décès. Si un malheur vous arrive, vos proches pourront bénéficier d’un capital ou d’une rente.