Un sinistre ou un accident peuvent arriver à un moment inattendu pendant les travaux de construction d’un bâtiment et peut causer l’arrêt d’un chantier. La recherche des responsabilités entre les différentes parties concernées prend beaucoup de temps et peut causer la suspension des travaux.
La solution est tout simplement de souscrire à une assurance TRC (Tous Risques Chantier). Cette assurance pour professionnels du bâtiment n’est pas une assurance obligatoire mais elle quand même essentielle car elle protège la construction. Comme elle garantit une indemnisation rapide, les travaux peuvent reprendre dans un court délai. L’assurance TRC couvre les dommages imprévus qui peuvent surgir sur un chantier et affecter la construction finale. Elle est effective dès le début du chantier et prend fin le jour de la réception de l’ouvrage. De ce fait, elle assure toute la période de construction. Les matériaux et les équipements de construction sont aussi couverts, dès qu’ils sont livrés sur le chantier.
L’assurance Tous Risques Chantier ne garantit pas les dommages causés à autrui, ceci étant couvert par l’assurance responsabilité civile professionnelle (dommage corporel, matériel ou immatériel).
Qui souscrit à l’assurance TRC ?
L’entreprise de construction est généralement celle qui souscrit à cette assurance. Elle permet à l’entreprise de sécuriser le chantier et d’achever la construction dans les plus brefs délais. L’assurance TRC bien qu’elle soit facultative peut sauver une entreprise, c’est une assurance professionnelle incontournable.
Néanmoins, comme les garanties bénéficient aussi bien à l’entrepreneur qu’au maître d’œuvre, elle est souvent souscrite communément pour l’ensemble des intervenants (sous-traitant également) et vient compléter l’assurance responsabilité civile décennale et l’assurance Dommage Ouvrage obligatoire dans le cadre de la loi Spinetta.
Pourquoi souscrire à une assurance Tous Risques Chantier ?
Vous pouvez souscrire une assurance TRC pour chaque projet de construction aussi bien un bâtiment neuf, qu’une extension ou même la modification d’un bâtiment existant. Des sinistres imprévus tels qu’une inondation, une catastrophe naturel, un glissement de terrain, un incendie, l’effondrement d’une partie du bâtiment en construction peuvent surgir en cours de chantier. L’assurance TRC assure la construction finale en couvrant les dommages liés à ces événements inattendus, c’est une forme d’assurance multirisque dédiée à un chantier unique. Vu les différents intervenants et les responsabilités partagées sur un chantier, une assurance tous risques chantier est recommandée pour éviter tout conflit et toute recherche de responsabilités après un sinistre pendant la construction, c’est une garantie financière forte. Elle est donc essentielle au bon déroulement du chantier car elle permet de reprendre les travaux rapidement après un sinistre, permettant ainsi d’éviter une lourde conséquence sur le plan financier, le non-respect des délais de livraison.
Qui sont ceux assurés ?
- L’entreprise de construction (promoteur immobilier, constructeur de maisons individuelles)
- Le maître d’ouvrage
- Tout intervenant sur le chantier (artisans, bureaux d’étude, le contrôleur technique)
Les risques couverts
Cette assurance tout risque offre des garanties très larges et les assurés sont libres de choisir. Elle couvre généralement les dommages survenus par les sinistres tels que incendie, effondrement (à travers la garantie effondrement), explosion, vol, vandalisme, attentat, inondation, catastrophes naturelles, dégâts des eaux qui affectent les ouvrages en construction, les ouvrages provisoires, les matériaux et équipements de construction. L’assurance TRC couvre tous les événements cités dans le contrat sauf les vices et les erreurs de construction, les dommages couverts par la garantie décennale, les dommages immatériels, la privation de jouissance, le risque de chômage, l’inexécution du contrat et les pénalités de retard.
Attention aux exclusions énumérées dans le contrat d’assurance.
Quand souscrire à l’assurance TRC ?
Au même titre que l’assurance décennale, cette assurance doit être souscrite avant le début du chantier. L’assurance TRC rentre en jeu dès l’ouverture du chantier et finit à la réception de l’ouvrage. La date du commencement et de l’achèvement du contrat doit coïncider avec les dates du chantier. La compagnie d’assurance doit être immédiatement informée sil y a un changement au niveau des dates et de la durée du chantier. Le contrat pourra être modifié pour couvrir la construction jusqu’à la date de réception de l’ouvrage et l’assuré règlera le surplus. Si la compagnie d’assurance n’est pas prévenue au plus vite d’un quelconque amendement au niveau de la durée du chantier, l’assureur peut être réticent à prolonger le contrat.
Tarif
Comme les garanties de l’assurance Tous Risques Chantier sont vastes, chaque compagnie d’assurance applique son tarif en fonction des garanties proposées.
Certains éléments qui peuvent déterminer le tarif sont : la durée du chantier, les objets à construire qui sont sujets à péril durant la construction, les ouvrages temporaires et l’équipement du chantier.
Pour résumer
Les chantiers de construction sont sujets à de nombreux sinistres et impliquent plusieurs intervenants. L’assurance Tous Risques Chantier couvre tous les intervenants sur un chantier pendant la période de la construction. Cette assurance doit être souscrite dès le début de l’ouvrage et elle est effective à compter de la date de commencement de l’ouvrage jusqu’à l’achèvement des travaux, elle contribue à couvrir votre responsabilité contractuelle. La compagnie d’assurance doit être informée de toute prolongation et modification de la durée de la construction le plus vite possible. Cette assurance est souscrite pour un chantier précis, comme la Police Unique de Chantier, et a plusieurs garanties qui couvrent les dommages imprévus liés à la construction de l’ouvrage et les dommages aux équipements et matériaux sur le chantier. L’assureur indemnise l’assuré dans un court délai afin que les travaux peuvent être repris rapidement.